Mentions légales – Rugby Data

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1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : Rugby Data

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

  • Capital social : 500 €

  • Siège social : 108 chemin de la porte d’octroi, 83190 Ollioules, France

  • Email : contact@rugbydata.fr

  • SIREN : 978 441 780

  • RCS : Toulon B 978 441 780

  • N° TVA intracommunautaire : FR10978441780

2. Directeur de la publication

  • Bertolotto Lucas, en qualité de Président de la SAS Rugby Data

3. Responsable de la rédaction

  • Bertolotto Lucas, en qualité de Président de la SAS Rugby Data

4. Droit de réponse

Conformément à l’article 6 IV de la loi du 21 juin 2004, toute personne citée ou désignée sur ce site dispose d’un droit de réponse.
Ce droit peut être exercé en adressant une demande écrite au directeur de la publication à l’adresse suivante : contact@rugbydata.fr.

5. Hébergement du site

  • Hébergeur : OVH SAS

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Capital social : 50 000 000 €

  • RCS : RCS Lille Métropole 424 761 419

  • N° TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419

  • Téléphone (support client OVH) : 1007

6. Propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de Rugby Data.

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